Mentions Légales

Statut juridique

Auto-entreprise déclarée et référencée par l’URSSAF des Deux-Sèvres (79)

  • Numéro SIRET : 813 264 926 00011
  • Code A.P.E. : 8552Z Enseignement culturel
  • Début de prise d’activité : 02/09/2015

La Rem bat School est agréée auprès de l’Agence Nationale des Services à la Personne (ANSP).

Agrément obtenu auprès de la DIRECCTE des Deux-Sèvres le 03/08/2016
N° de déclaration préfectorale : SAP/813264926

 


Hébergement :

Site réalisé avec WordPress, Conception visuelle et textes par Rémi Baty. Correction par Hervé Baty et Valérie Clavié.

Site Hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 


L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.